Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CASSAGNE
LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL

Numéro de dépôt :
3062438
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOMAINE LA CASSAGNE

Déposée le 26 octobre 2000 par la société LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA CASSAGNE »

Le déposant est la société LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL domicilié(e) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, 24 AVENUE JEAN BADIA, 66720 TAUTAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ALZINES , DOMAINE MAS DE L'URSULETTE , DOMAINE DES CANEILLES , DOMAINE LA MOULERE , TORRE DEL FAR , DOMAINE ROQUE ROUGE


LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, 24 AVENUE JEAN BADIA, 66720 TAUTAVEL - France - SIREN 776209645


LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL - France


Inscription le 20 avril 2001 - Retrait total n°322601 - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2001-04-20

Vins d'Appellation d'origine contrôlée AOC, vin doux naturel, muscat de Rivesaltes, Rivesaltes tuilé, Rivesaltes ambré, Rivesaltes AOC, Côtes du roussillon rouge blanc rosé, Côtes du roussillon villages, Côtes du roussillon villages tautavel, vin de pays des côtes catalanes rouge blanc rosé, vin de pays des Pyrénées orientales rouge blanc rosé, vin de table rouge blanc rosé, vins mousseux.